Décret n°2011-1262 du 7 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. AOC Côteaux du Loir

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

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Suppression de l'appellation Coteaux du Loir

Résumé. Le décret supprime l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Loir et modifie la liste des appellations homologuées.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009Art. 1 → Version 5
- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1244 du 15 octobre 2009

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