Créé le 18 octobre 2009 · Abrogé le 3 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Pacherenc du Vic-Bilh ".
Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Pacherenc du Vic-Bilh ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 18 octobre 2009 · Abrogé le 3 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Pacherenc du Vic-Bilh ".
Cité par
Abrogé depuis le samedi 3 décembre 2011
En vigueur du samedi 19 novembre 2011 au vendredi 2 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1560 du 15 novembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation Ventoux
En vigueur du jeudi 10 novembre 2011 au vendredi 18 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1463 du 7 novembre 2011art. 2 : Modification et abrogation de règles sur les vins
En vigueur du dimanche 6 novembre 2011 au mercredi 9 novembre 2011
En vigueur du mercredi 12 octobre 2011 au samedi 5 novembre 2011
En vigueur du dimanche 25 septembre 2011 au mardi 27 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1163 du 22 septembre 2011art. 2
En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au samedi 24 septembre 2011
En vigueur du jeudi 18 novembre 2010 au dimanche 11 septembre 2011
Modifié parDécret n°2010-1419 du 16 novembre 2010art. 1 : Modification de l'appellation Grignan-les-Adhémar
En vigueur du dimanche 18 octobre 2009 au mercredi 17 novembre 2010
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1705 du 30 novembre 2011
Abrogation de l'appellation Ventoux
Décret n°2011-1560 du 15 novembre 2011 · art. 2
Abrogation des règles de l'AOC Arbois
Décret n°2011-1188 du 23 septembre 2011 · art. 2
Modification des règles des appellations viticoles
Décret n°2011-1189 du 23 septembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Bergerac"
Décret n°2011-1260 du 7 octobre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'AOC Grignan-les-Adhémar
Décret n°2011-1437 du 3 novembre 2011 · art. 2
Modification et abrogation de règles sur les vins
Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011 · art. 2
Abrogation de décrets sur les AOC
Décret n°2011-1705 du 30 novembre 2011 · art. 2