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Décret n°2011-1560 du 15 novembre 2011

Abrogé26 novembre 2023par Arrêté du 17 novembre 2023 - art. 2

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009Art. 1 → Version 9 Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009Art. AOC "Ventoux" → Version 1

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009 (Ab) → Version 9 modifie Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009art. 1 (Ab) → Version 9

abroge

abroge Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009art. AOC "Ventoux" (Ab)

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

Art. 1, Art. AOC "Ventoux"

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009