Décret n°2011-1188 du 23 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

Art. AOC "Arbois"

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Abrogation des règles de l'AOC Arbois

Résumé. Le décret abroge les règles spécifiques de l'appellation d'origine contrôlée Arbois.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009Art. 1 → Version 5
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

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