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Abrogation de décrets sur les AOC
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC "Pacherenc du Vic-Bilh"
Décret n°2011-1705 du 30 novembre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC "Pacherenc du Vic-Bilh"
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC "Pacherenc du Vic-Bilh"
Source : Légifrance
Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009 (Ab)
Art. 2 (Ab)
Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. 3 (Ab)
Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Définition de l'AOC Pacherenc du Vic-Bilh
Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009 · art. AOC "Pacherenc du Vic-Bilh" (Ab)
Art. 1 (Ab)
Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Annexe (Ab)
Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009