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A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009Art. AOC " Côtes du Jura "
-Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. AOC " Côtes du Jura "

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009

Art. 1

Effets de cet article

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. AOC " Côtes du Jura "
A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009

Art. 1