Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

Art. AOC "Côtes du Rhône"

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Modification et abrogation de règles sur les vins

Résumé. L'article abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône et modifie la liste des appellations homologuées.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009Art. 1 → Version 8
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1243 du 14 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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