Créé le 12 octobre 2009 · En vigueur depuis le 25 novembre 2011
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Quarts de Chaume ".
Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
En vigueur depuis le vendredi 25 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1619 du 23 novembre 2011art. 2
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Quarts de Chaume " ⏺
⏺.
En vigueur du dimanche 30 octobre 2011 au jeudi 24 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1391 du 26 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Quarts de Chaume " ;…
― " Coteaux du Layon " ⏺
⏺.
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au samedi 29 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1345 du 24 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " ⏺
⏺ Quarts de Chaume " ;
― " Coteaux du Layon " ;…
― " ⏺
⏺ Côtes de Duras ".
En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au mercredi 26 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1334 du 20 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Bonnezeaux " ;…
― " Quarts de Chaume " ;…
― " ⏺
⏺ Coteaux du Layon " ;
― " Monbazillac " ;…
― " Côtes de Duras ".…
En vigueur du mercredi 12 octobre 2011 au samedi 22 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1261 du 7 octobre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Bonnezeaux " ;…
― " Quarts de Chaume " ;…
― " Rosé de Loire " ;…
― " Coteaux du Layon " ;…
― " Monbazillac " ;…
― " Côtes de Duras " ⏺
⏺.
En vigueur du mercredi 28 septembre 2011 au mardi 11 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1184 du 23 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Bonnezeaux " ;…
― " Quarts de Chaume " ;…
― " Rosé de Loire " ;…
― " Coteaux du Layon " ;…
― " Monbazillac " ;…
― " Côtes de Duras " ;…
― " Buzet " ⏺
⏺.
En vigueur du dimanche 25 septembre 2011 au mardi 27 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1160 du 22 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret…
― " Bonnezeaux " ;
― " Quarts de Chaume " ;
― " Rosé de Loire " ;
― " Coteaux du Layon " ;
― " Monbazillac " ;
― " Côtes de Duras"⏺ ;
― "Buzet" ;
― " Bergerac ".
En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au samedi 24 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1099 du 9 septembre 2011art. 2
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes : ― "Bonnezeaux" ; ― "Quarts de Chaume" ; ― "Rosé de Loire" ; ― "Coteaux du Layon" ; ― "⏺Monbazillac" ; ― "Côtes de Duras" ; ― "Buzet" ; ― "Côtes du Vivarais" ; ― "Bergerac".
En vigueur du lundi 12 octobre 2009 au dimanche 11 septembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Bonnezeaux" ;
― "Quarts de Chaume" ;
― "Rosé de Loire" ;
― "Coteaux du Layon" ;
― "Savennières" ;
― "Monbazillac" ;
― "Côtes de Duras" ;
― "Buzet" ;
― "Côtes du Vivarais" ;
― "Bergerac".