Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

Article 1

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Article 1

Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :

― " Quarts de Chaume ".

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En vigueur depuis le 12 octobre 2009 · Dernière version le 25 novembre 2011

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Homologation de l'AOC Quarts de Chaume

Résumé. Un décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Quarts de Chaume' pour les vins.

Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :

― " Quarts de Chaume ".

Historique des versions

En vigueur du lundi 12 octobre 2009 au dimanche 11 septembre 2011

Source : Légifrance