Décret n°2011-1261 du 7 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

Art. AOC "Buzet"

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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Buzet

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Buzet, modifiant ainsi les règles de production des vins de cette région.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009Art. 1 : Homologation de l'AOC Quarts de Chaume
→ Version 5
- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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