Décret n°2011-1619 du 23 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

Art. AOC "Coteaux du Layon"

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Coteaux du Layon

Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Layon.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

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