Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'appellation Savennières
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Savennières est supprimée.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009Art. 1 : Homologation de l'AOC Quarts de Chaume
→ Version 2
→ Version 2
- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009Art. AOC "Savennières" : 'Savennières': règles pour ce vin blanc de la Loire
- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009Art. AOC "Savennières"