Décret n°2011-1160 du 22 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

Art. AOC "Côtes du Vivarais"

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Abrogation de l'appellation Côtes du Vivarais

Résumé. Le décret abroge l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Vivarais.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009Art. 1 : Homologation de l'AOC Quarts de Chaume
→ Version 3
- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1217 du 9 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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