Créé le 1 mars 2011
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour du schéma minier en Guyane
Résumé. Le schéma minier de la Guyane est mis à jour selon les mêmes règles que sa création.
Le schéma départemental d'orientation minière est mis à jour dans les mêmes conditions que celles définies à l'article L. 621-2.