Code minier (nouveau)

LIVRE IV : FOUILLES ET LEVÉS GÉOPHYSIQUES

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de fouille et levés géophysiques

Résumé. Les règles pour creuser ou faire des mesures géophysiques et protéger les données obtenues.

En vigueur depuis le mardi 1 mars 2011

LIVRE IV : FOUILLES ET LEVÉS GÉOPHYSIQUES
TITRE UNIQUE : CONDITIONS GÉNÉRALES