Article L334-8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Schéma d'exploitation coordonnée des carrières
Résumé L'article L334-8 explique comment gérer les carrières ensemble, en fixant des règles pour leur implantation, leur exploitation, et la remise en état des sols pour l'agriculture, et en désignant l'organisme responsable.
Ce schéma a pour objet de définir les conditions d'implantation et d'exploitation des carrières et de remise en état des sols après exploitation, notamment à des fins agricoles. Il détermine l'organisme chargé de la conduite des opérations nécessaires à sa réalisation.
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