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Chapitre IV

Modalités particulières d'exploitation dans les zones d'exploitation coordonnée des carrières

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Chapitre V

Exploitation des déchets de mines, de carrières et d'affouillement

L335-1

Code minier (nouveau)

Section 3 : Dispositions d'application

Article L334-10

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décrets d'application des mesures d'exploitation des carrières

Résumé Des décrets expliquent comment exploiter les carrières dans certaines zones.

Des décrets en Conseil d'Etat déterminent les mesures d'application des dispositions du présent chapitre.

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