Article L121-5
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des substances connexes
Résumé Les substances connexes sont celles qu'on doit enlever pour atteindre les minerais principaux.
Sont considérées comme substances connexes au sens du présent code celles contenues dans une masse minérale ou fossile dont l'abattage est indispensable pour permettre l'extraction des substances mentionnées dans le titre ou l'autorisation.
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