Code forestier
Livre V : Inventaire et mise en valeur des ressources ligneuses - Reboisement
Titre Ier : Dispositions générales
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Travaux de reboisement
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Aménagement foncier forestier
Abrogé1 juillet 2012Chapitre III : Echanges et cessions d'immeubles forestiers
Abrogé1 juillet 2012Chapitre IV : Droit de préférence des propriétaires de terrains boisés
Abrogé1 juillet 2012Titre II : Inventaire forestier et recherche sur la forêt et le bois
Abrogé1 juillet 2012Titre II : Inventaire forestier
Abrogé11 juillet 2001Titre III : Fonds forestier national
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Organisation générale
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Modalités d'intervention
Abrogé1 juillet 2012Titre IV : Secteurs de reboisement
Abrogé11 juillet 2001Titre V : Commercialisation des matériels forestiers de reproduction
Abrogé1 juillet 2012Chapitre Ier : Champ d'application
Abrogé1 juillet 2012Chapitre III : Garantie de qualité du matériel forestier de reproduction
Abrogé11 juillet 2001Chapitre V : Contrôle et sanctions
Abrogé1 juillet 2012Titre V : Amélioration des essences forestières
Abrogé11 juillet 2001Chapitre IV : Commerce extérieur
Abrogé11 juillet 2001Titre VI : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer
Abrogé1 juillet 2012Chapitre II : Dispositions relatives au département de la Guyane
Abrogé1 juillet 2012Chapitre III : Dispositions relatives au département de la Réunion
Abrogé1 juillet 2012Abrogé depuis le dimanche 1 juillet 2012
En vigueur du mercredi 7 février 1979 au samedi 30 juin 2012