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Livre Ier

Election des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires

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Chapitre Ier

Composition des conseils départementaux et durée du mandat des conseillers

L191 — L192

Code électoral

Titre III : Dispositions spéciales à l'élection des conseillers départementaux

Chapitre Ier : Composition des conseils départementaux et durée du mandat des conseillers

Chapitre II : Mode de scrutin

Chapitre III : Conditions d'éligibilité et inéligibilités

Chapitre IV : Incompatibilités

Chapitre IV bis : Déclarations de candidature

Chapitre V : Propagande

Chapitre VI : Opérations préparatoires au scrutin

Chapitre VIII : Remplacement des conseillers départementaux

Chapitre IX : Contentieux

Chapitre IX bis : Dispositions particulières à la Collectivité européenne d'Alsace

Chapitre X : Conditions d'application