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Livre II

L'apprentissage

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Section 1

Principes

R6241-1 — R6241-10

Code du travail

Titre IV : Financement de l'apprentissage

Chapitre Ier : Taxe d'apprentissage

Section 1 : Principes

Section 2 : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage

Section 3 : Solde de la taxe d'apprentissage

Section 5 : Déductions de la taxe d'apprentissage

Section 6 : Liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage

Chapitre II : Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage

Section 1 : Habilitation

Section 2 : Dispositions financières

Section 3 : Délégation de collecte

Section 4 : Règles comptables

Chapitre III : Aides à l'apprentissage

Section 1 : Aide unique aux employeurs d'apprentis

Section 2 : Exonération de charges salariales