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Livre Ier

Inspection du travail

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Sous-section 1

Attributions

D8121-1 — D8121-5

Code du travail

Titre II : Système d'inspection du travail

Chapitre Ier : Échelon central

Section 1 : Conseil national de l'inspection du travail

Section 2 : Direction générale du travail

Section 3 : Groupe national de veille, d'appui et de contrôle

Chapitre II : Services déconcentrés

Chapitre III : Appui à l'inspection du travail

Section 1 : Médecin inspecteur du travail

Section 2 : Missions spéciales temporaires confiées à des médecins et ingénieurs

Chapitre IV : De la déontologie des agents du système d'inspection du travail

Section 1 : Cadre général d'exercice des missions du service public de l'inspection du travail

Section 2 : Droits et devoirs respectifs de la hiérarchie et des agents placés sous son autorité

Section 3 : Droits et devoirs envers chaque usager du service public de l'inspection du travail

Section 4 : Respect du code de déontologie