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Chapitre III

Règles relatives aux habitations légères de loisirs, aux parcs résidentiels de loisirs et aux résidences mobiles de loisirs

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Section 1

Aménagement, protection et mise en valeur du littoral

D341-1

Code du tourisme

Section 3 : Résidences mobiles de loisirs

Article D333-7

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Règles d'installation des résidences mobiles de loisirs

Résumé Les règles pour installer des maisons mobiles sont dans le code de l'urbanisme.

Les règles relatives à l'installation des résidences mobiles de loisirs sont fixées par les articles R. 111-41 à R. 111-46 du code de l'urbanisme.

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