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Chapitre III

Règles relatives aux habitations légères de loisirs, aux parcs résidentiels de loisirs et aux résidences mobiles de loisirs

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Sous-section 1

Définitions

D333-3 — D333-4

Code du tourisme

Section 1 : Habitations légères de loisirs

Article D333-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référence aux règles d'urbanisme pour les habitations légères de loisirs

Résumé Les règles pour les petites maisons de vacances sont dans le code de l'urbanisme.

Les règles relatives aux habitations légères de loisirs sont fixées par les articles R. 111-37 à R. 111-40, R. * 421-2 et R. * 421-9 du code de l'urbanisme.

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