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LIVRE Ier

ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES

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Section 1

Mission générale

R141-1 — R141-4

Code du sport

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

Chapitre Ier : Le Comité national olympique et sportif français

Section 1 : Mission générale

Section 2 : Mission de conciliation

Chapitre Ier bis : Le Comité paralympique et sportif français

Chapitre II : Autres organismes de concertation

Section 1 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs

Section 2 : Le Conseil supérieur des sports de montagne

Section 5 : La Conférence permanente du sport féminin