Code du sport

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

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Organismes de représentation et de concertation dans le sport

Résumé. Ce titre décrit les organismes qui aident à organiser et promouvoir le sport en France, comme le Comité olympique et paralympique.

En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007

TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION
Chapitre Ier : Le Comité national olympique et sportif français
Chapitre Ier bis : Le Comité paralympique et sportif français
Chapitre II : Autres organismes de concertation