Code du sport

TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

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Organisation et sécurité des manifestations sportives

Résumé. Le livre III du Code du sport explique comment organiser des événements sportifs en toute sécurité et les diffuser.

En vigueur depuis le mercredi 30 avril 2008

TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives
Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives
Chapitre III : Retransmission des manifestations sportives