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LIVRE III

PRATIQUE SPORTIVE

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Sous-section 1

Dispositions générales

A331-1 — A331-1-1

Code du sport

TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES

Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

Section 1 : Rôle des fédérations

Section 2 : Autorisation et déclaration préalable

Section 3 : Obligations d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

Section 4 : Organisation de manifestations publiques de sports de combat

Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives

Section 1 : Organisation d'épreuves et compétitions sportives sur la voie publique

Chapitre III : Retransmission des manifestations sportives