Section parente

Chapitre Ier

Organisation des manifestations sportives

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Sous-section 1

Dispositions générales

A331-1 — A331-1-1

Code du sport

Section 2 : Autorisation et déclaration préalable

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules terrestres à moteur

Sous-section 3 : Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Paragraphe 1 : Manifestations et concentrations soumises à déclaration

Paragraphe 2 : Manifestations soumises à autorisation

Paragraphe 3 : Manifestations soumises à l'évaluation des incidences Natura 2000

Paragraphe 4 : Dossier de demande d'homologation de circuit

Sous-section 4 : Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19