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TITRE III

MANIFESTATIONS SPORTIVES

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Sous-section 1

Dispositions générales

A331-1 — A331-1-1

Code du sport

Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives

Section 1 : Rôle des fédérations

Section 2 : Autorisation et déclaration préalable

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules terrestres à moteur

Sous-section 3 : Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Sous-section 4 : Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'alinéa 2 de l'article R. 331-19

Section 3 : Obligations d'assurance des organisateurs de manifestations sportives

Sous-section 1 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur

Sous-section 2 : Epreuves ou manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur

Section 4 : Organisation de manifestations publiques de sports de combat