Code du sport

TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT

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Formation et enseignement dans le sport

Résumé. Ce titre parle de la formation des professionnels du sport et des règles pour enseigner le sport contre rémunération.

En vigueur depuis le jeudi 25 mai 2006

TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération