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TITRE Ier

FORMATION ET ENSEIGNEMENT

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Section 1

Obligation de qualification

L212-1 — L212-8

Code du sport

Chapitre II : Enseignement du sport contre rémunération

Section 1 : Obligation de qualification

Section 2 : Obligation d'honorabilité

Section 3 : Obligation de déclaration d'activité

Section 4 : Police des activités d'enseignement