Code du sport

Section 2 : Organisation des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive

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Organisation des centres sportifs

Résumé. Les centres sportifs sont dirigés par un conseil d'administration et un directeur, avec des règles strictes pour leur gestion et leur financement.

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

Section 2 : Organisation des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
Sous-section 1 : Organisation administrative
Sous-section 2 : Organisation financière
Sous-section 3 : Dispositions applicables au patrimoine mobilier
Sous-section 4 : Dispositions diverses