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Chapitre Ier

Le créancier et le titre exécutoire

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Article L111-11

Exécution de la décision attaquée par un pourvoi en cassation

Code des procédures civiles d'exécution

Article L111-10

Article L111-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution forcée à titre provisoire

Résumé Le créancier peut forcer l'exécution d'un titre provisoire, mais il doit réparer les torts s'il change après.

Sous réserve des dispositions de l'article L. 311-4, l'exécution forcée peut être poursuivie jusqu'à son terme en vertu d'un titre exécutoire à titre provisoire.
L'exécution est poursuivie aux risques du créancier. Celui-ci rétablit le débiteur dans ses droits en nature ou par équivalent si le titre est ultérieurement modifié.

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Sous réserve des dispositions de l'article L. 311-4, l'exécution forcée peut être poursuivie jusqu'à son terme en vertu d'un titre exécutoire à titre provisoire.

L'exécution est poursuivie aux risques du créancier. Celui-ci rétablit le débiteur dans ses droits en nature ou par équivalent si le titre est ultérieurement modifié.