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Livre III

ÉNERGIES, ALCOOLS ET TABACS

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Section unique

Eléments taxables et territoires

L321-1 — L321-2

Code des impositions sur les biens et services

Titre II : TAXES NE RELEVANT PAS DU RÉGIME GÉNÉRAL D'ACCISE

Chapitre Ier : Dispositions générales

Section unique : Eléments taxables et territoires

Chapitre II : Énergies

Section 1 : Dispositions communes

Section 3 : Production