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Chapitre VI

Admission temporaire

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Article 175

Conditions de l'exportation temporaire

Code des douanes

Article 174

Article 174

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'application du chapitre VI du Titre V du Code des douanes

Résumé Les ministres décident des règles pour les marchandises en transit temporaire.

Des arrêtés du ministre de l'économie et des finances et des ministres responsables déterminent, en tant que de besoin, les conditions d'application du présent chapitre.

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Des arrêtés du ministre de l'économie et des finances et des ministres responsables déterminent, en tant que de besoin, les conditions d'application du présent chapitre.