Article 128
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Représentation des marchandises en transit
Résumé En transit, les marchandises doivent être montrées aux douanes quand ils le demandent
Les marchandises présentées au départ au service des douanes doivent être représentées, en même temps que les acquits-à-caution ou les documents en tenant lieu :
a) en cours de route, à toute réquisition du service des douanes ;
b) à destination, au bureau des douanes ou dans les lieux désignés par le service des douanes.
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