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Section 3
Embarquement et conduite à l'étranger des marchandises destinées à l'exportation
93 — 96
Section parente
Partie législative
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Chapitre Ier
Régime général des acquits-à-caution
97 — 101
Chapitre Ier : Régime général des acquits-à-caution
Chapitre II : Transit
Chapitre III : Entrepôt de douane (entrepôt de stockage)
Section 1 : Définition et effets de l'entrepôt
Section 2 : Marchandises exclues, marchandises admissibles, restrictions de stockage
Section 3 : L'entrepôt public
Section 4 : L'entrepôt privé
Section 5 : L'entrepôt spécial
Section 6 : Dispositions applicables à tous les entrepôts de stockage
Chapitre IV : Entrepôt de douane (entrepôt industriel)
Chapitre V : Usines exercées par la douane
Chapitre VI : Admission temporaire
Chapitre VII : Exportation temporaire
