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Titre Ier

Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles

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Section 1

Contrôle sanitaire aux frontières

R3115-1 — R3115-5

Code de la santé publique

Chapitre V : Lutte contre la propagation internationale des maladies

Section 1 : Contrôle sanitaire aux frontières

Section 2 : Contrôle sanitaire des points d'entrée

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation de la surveillance aux points d'entrée du territoire

Section 3 : Surveillance sanitaire des moyens de transport

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Surveillance sanitaire des navires

Sous-section 3 : Surveillance sanitaire des aéronefs

Sous-section 4 : Contrôle sanitaire des moyens de transports terrestres internationaux

Sous-section 5 : Dératisation, désinsectisation et désinfection des moyens de transports

Section 4 : Centres de vaccination antiamarile

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Conditions techniques de désignation

Section 5 : Information des voyageurs

Section 6 : Transmission d'informations sur les événements sanitaires au point focal national