Section parente

Titre Ier

Organisation des activités des établissements de santé

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Section 1

Analyse de l'activité médicale

R6113-1 — R6113-11

Code de la santé publique

Chapitre III : Evaluation, accréditation et analyse de l'activité des établissements

Section 1 : Analyse de l'activité médicale

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Département d'information médicale de territoire

Sous-section 3 : Application au service de santé des armées

Section 2 : Evaluation et certification

Section 4 : Echanges d'information entre les établissements de santé, les agences régionales de l'hospitalisation, l'Etat et les organismes d'assurance-maladie

Sous-section 2 : Conditions générales de transmission et d'échange d'informations

Sous-section 3 : Accès des tiers au système commun d'information de l'Etat, des agences régionales de l'hospitalisation et des organismes d'assurance maladie

Section 5 : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation et fonctionnement

Sous-section 3 : Dispositions financières et comptables

Sous-section 4 : Dispositions relatives au personnel

Section 6 : Etudes nationales de coûts

Sous-section 1 : Champs d'activité concernés par les études nationales de coûts

Sous-section 2 : Modalités de sélection des établissements de santé