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Titre Ier

Règles générales applicables à la construction et la rénovation de bâtiments

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Section 1

Objectifs généraux

L112-1 — L112-4

Code de la construction et de l'habitation

Chapitre II : Principes généraux de respect des règles de construction

Section 1 : Objectifs généraux

Section 2 : Modalités de justification du respect des objectifs généraux

Section 3 : Dispositions applicables aux solutions d'effet équivalent

Section 4 : Dérogations aux règles de construction