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Titre IX

EXÉCUTION DU MARCHÉ

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Paragraphe 1

Déclaration de sous-traitance au moment de l'offre

R2193-1 — R2193-2

Code de la commande publique

Chapitre III : SOUS-TRAITANCE

Section 1 : Acceptation du sous-traitant et agrément des conditions de paiement

Sous-section 1 : Modalités d'acceptation et d'agrément

Sous-section 2 : Modalités de modification de l'exemplaire unique et du certificat de cessibilité en cas de prestations confiées à un sous-traitant admis au paiement direct

Sous-section 3 : Offres anormalement basses des sous-traitants

Section 2 : Paiement du sous-traitant

Section 3 : Régime financier

Sous-section 1 : Avances

Sous-section 2 : Cession ou nantissement de créances