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Livre III

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ

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Chapitre Ier

Présentation et contenu des offres

L2351-1

Code de la commande publique

Titre V : PHASE D'OFFRE

Chapitre Ier : Présentation et contenu des offres

Chapitre II : Examen des offres

Chapitre III : Offres présentées par des opérateurs économiques ou comportant des produits d'Etats tiers