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Titre Ier

PRÉPARATION DU MARCHÉ

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Chapitre II

Contenu du marché

L2312-1 — L2312-2

Code de la commande publique

Chapitre Ier : Définition du besoin

Article L2311-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions générales aux marchés de défense ou de sécurité

Résumé Les mêmes règles pour préparer les marchés publics sont aussi appliquées aux marchés de défense et de sécurité.

Les dispositions du chapitre Ier du titre Ier du livre Ier s'appliquent.

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Article L2311-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des prestations par spécifications techniques

Résumé Dans un marché public, les travaux, fournitures ou services sont déterminés grâce aux spécifications techniques.
Mots-clés : marchés publics spécifications techniques définitions

Les travaux, fournitures ou services à réaliser dans le cadre du marché public sont définis par référence à des spécifications techniques.

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