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Livre VI

Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, dans les Terres Australes et Antarctiques françaises, à Mayotte et à Saint-Martin

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Chapitre Ier

Dispositions générales

R641-1 — D641-3

Code de l'environnement

Titre IV : Dispositions applicables dans les Terres Australes et Antarctiques françaises

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Milieux physiques

Section 1 : Eau et milieux aquatiques

Section 2 : Air et atmosphère

Chapitre III : Espaces naturels

Chapitre IV : Faune et flore

Chapitre V : Protection de l'environnement en Antarctique

Chapitre VI : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances