Code de l'enseignement technique
Titre VIII : Des diplômes qui sanctionnent les études techniques
Abrogé22 juin 2000
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Chapitre II : Des diplômes de qualification professionnelle
Abrogé21 octobre 1987Chapitre II : Des certificats d'aptitude professionnelle
Abrogé22 juin 2000Chapitre III : Des diplômes soumis à une réglementation particulière
Abrogé22 juin 2000Section I : Dispositions générales
Abrogé22 juin 2000Section II : Du diplôme d'ingénieur
Abrogé22 juin 2000Section V : Du diplôme de géomètre expert
Abrogé22 juin 2000Section VI : Du diplôme d'expert-comptable
Abrogé22 juin 2000Abrogé depuis le jeudi 22 juin 2000
En vigueur du mercredi 19 septembre 1956 au mercredi 21 juin 2000
Titre VIII : Des diplômes qui sanctionnent les études techniques
Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la délivrance des diplômes et des certificats de scolarité à la fin des études techniques
Chapitre II : Des diplômes de qualification professionnelle
Chapitre II : Des certificats d'aptitude professionnelle
Chapitre III : Des diplômes soumis à une réglementation particulière
Chapitre IV : Des examens qui sanctionnent l'apprentissage artisanal et du brevet de maîtrise