Code de l'éducation

Article D715-9-1

Créé le 22 décembre 2018 · En vigueur depuis le 1 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des universités de technologie

Résumé. L'article liste les quatre universités de technologie en France.

Les universités de technologie relevant de l'article R. 715-9 sont les suivantes :

1° Université de technologie de Belfort-Montbéliard, établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur ;

2° Université de technologie de Compiègne ;

3° Université de technologie de Troyes ;

4° Université de technologie de Tarbes.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 décembre 2024

Modifié parDécret n°2024-1082 du 29 novembre 2024art. 5 (V)

En résumé. La nouvelle version précise que l’Université de technologie de Belfort‑Montbéliard est un établissement‑composante de l’Université Marie et Louis Pasteur, ajoutant ainsi une information d’affiliation.

Les universités de technologie relevant de l'article R. 715-9 sont…

1° Université de technologie de Belfort-Montbéliard, établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur ;

2° Université de technologie de Compiègne ;…

3° Université de technologie de Troyes ;…

4° Université de technologie de Tarbes.…

En vigueur du lundi 27 novembre 2023 au samedi 30 novembre 2024

Modifié parDécret n°2023-1094 du 24 novembre 2023art. 3

En résumé. Ajout d’une quatrième université, l’Université de technologie de Tarbes, à la liste des établissements relevant du R. 715‑9.

Les universités de technologie relevant de l'article R. 715-9 sont…

1° Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;…

2° Université de technologie de Compiègne ;…

3° Université de technologie de Troyes ;

4° Université de technologie de Tarbes.

En vigueur du samedi 22 décembre 2018 au dimanche 26 novembre 2023

Créé parDécret n°2018-1189 du 19 décembre 2018art. 1

Les universités de technologie relevant de l'article R. 715-9 sont les suivantes :

1° Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;

2° Université de technologie de Compiègne ;

3° Université de technologie de Troyes.