Code de l'éducation
Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes
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Les diplômes et aménagements dans l'enseignement supérieur
Résumé. L'article explique les différents types de diplômes universitaires en France, les collaborations internationales, les aménagements pour étudiants handicapés et sportifs de haut niveau.
En vigueur depuis le mercredi 21 août 2013
Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes
Sous-section 1 : Diplômes nationaux
Sous-section 2 : Diplômes en partenariat international
Sous-section 2-1 : Diplômes propres
Sous-section 3 : Etudiants handicapés
Sous-section 4 : Sportifs de haut niveau