Code de l'éducation

Sous-section 1 : Diplômes nationaux

Paragraphe 1 : Grades, titres et diplômes

Paragraphe 2 : Diplômes du premier cycle ou permettant d'y accéder

Sous-paragraphe 1 : Le diplôme d'accès aux études universitaires

Sous-paragraphe 2 : La licence

Sous-paragraphe 3 : La licence professionnelle

Paragraphe 3 : Diplômes du deuxième cycle

Sous-paragraphe 1 : Le diplôme national de master

Sous-paragraphe 2 : Les formations dans les instituts de préparation à l'administration générale

Paragraphe 4 : Diplômes du troisième cycle

Sous-paragraphe 1 : Formation doctorale

Sous-paragraphe 2 : Charte des thèses

Sous-paragraphe 3 : Cotutelle internationale de thèse

Sous-paragraphe 4 : Dépôt, signalement, reproduction, diffusion et conservation des thèses ou travaux en vue du doctorat

Sous-paragraphe 5 : L'habilitation à diriger des recherches