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Sous-section 1

Diplômes nationaux

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Sous-paragraphe 1

Le diplôme d'accès aux études universitaires

D613-14

Code de l'éducation

Paragraphe 2 : Diplômes du premier cycle ou permettant d'y accéder

Sous-paragraphe 1 : Le diplôme d'accès aux études universitaires

Sous-paragraphe 2 : La licence

Sous-paragraphe 3 : La licence professionnelle