Code de l'éducation

Article D511-63

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonction du conseil académique de la vie lycéenne

Résumé Un conseil aide les lycéens dans leur vie scolaire et leurs devoirs.

Dans chaque académie, un conseil académique de la vie lycéenne, présidé par le recteur d'académie, formule des avis sur les questions relatives à la vie scolaire et au travail scolaire dans les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté.

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Historique des versions

Version 2

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Clarification de la présidence du conseil

Résumé des changements Le texte précise que le recteur d’académie préside le conseil académique, clarifiant ainsi la responsabilité de la présidence.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 21 mai 2009

Dans chaque académie, un conseil académique de la vie lycéenne, présidé par le recteur, formule des avis sur les questions relatives à la vie scolaire et au travail scolaire dans les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté.