En vigueur depuis le 21 mai 2009 · Dernière version le 1 janvier 2020
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Rôle du conseil académique de la vie lycéenne
Dans chaque académie, un conseil académique de la vie lycéenne, présidé par le recteur d'académie, formule des avis sur les questions relatives à la vie scolaire et au travail scolaire dans les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté.