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Livre V

La vie scolaire

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Section 1

Droits et obligations des élèves des établissements d’enseignement du second degré

R511-1 — D511-5

Code de l'éducation

Titre Ier : Les droits et obligations des élèves

Chapitre unique

Section 1 : Droits et obligations des élèves des établissements d’enseignement du second degré

Section 2 : Régime disciplinaire

Section 3 : Conseil national et conseil académique de la vie lycéenne

Section 4 : Information en matière de droit de la nationalité