Code de l'éducation
Section 3 : Conseil national et conseil académique de la vie lycéenne
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Les conseils de vie lycéenne
Résumé. Des conseils d'élèves aident à améliorer la vie au lycée.
En vigueur depuis le jeudi 21 mai 2009
Section 3 : Conseil national et conseil académique de la vie lycéenne
Sous-section 1 : Le Conseil national de la vie lycéenne
Sous-section 2 : Le conseil académique de la vie lycéenne